Les producteurs de lait bouillent

18 MAI 2009

Ils protestent contre la chute des prix, prévoyant plusieurs manifestations et blocage cette semaine.

Les producteurs français vont lancer cette semaine une série de manifestations avec en point d’orgue une journée de mobilisation nationale mardi. Ils dénoncent la chute du prix du lait mais aussi la politique des pouvoirs publics qu’ils rendent responsables de la crise.

La fédération nationale des producteurs de lait (FNPL), émanation de la FNSEA, premier syndicat agricole français, appelle mardi à des rassemblements devant les préfectures. Mais les producteurs, qui ont multiplié ces derniers jours les blocages de laiteries dans l’Ouest, lanceront dès lundi des actions «ciblées», notamment contre le groupe fromager Bongrain, à Viroflay, dans la région parisienne. Des manifestations qui ont commencé dès hier soir, en réalité. Environ soixante-dix producteurs de lait bloquaient une centrale d'achat Intermarché à Saint-Gérand (Morbihan) empêchant les camions d'entrer et de sortir.

«Je comprends et je soutiens la révolte des producteurs», a déclaré Jean-Michel Lemétayer, président de la FNSEA. La baisse de 30% du prix du lait collecté en avril est une «provocation» et a été «imposée» sans «véritables négociations», dénonce-t-il. La confédération paysanne, syndicat minoritaire, ne se joindra pas à la FNPL mais appelle les producteurs du Grand Ouest à se réunir à Rennes le 25 mai.

En Allemagne aussi la question est sensible: des productrices sont en grève de la faim pour obtenir un «sommet» sur le lait.

Les éleveurs français s’insurgent contre la baisse du prix du lait, qui devrait avoisiner les 210 euros les 1.000 litres, «un niveau jamais atteint par le passé», y compris en 2006 qui avait été une très mauvaise année, selon la FNPL. Et ce prix est «très largement» inférieur aux coûts de production, alors que les charges se sont envolées suite à la hausse des cours du pétrole il y a un an.

Industriels et coopératives justifient de leur côté cette dégringolade par une consommation atone et la «descente aux enfers» des cours mondiaux des produits industriels (beurre et poudre de lait).

Le prix du beurre en vrac s’élevait début 2009 à 2.150 euros la tonne, contre 4.200 euros en 2007. Pour la poudre de lait, les écarts sont à peu près identiques: 1.650 euros la tonne en 2009, contre 3.500 euros en 2007. Les producteurs ne contestent pas cette conjoncture défavorable mais refusent d’en faire seuls les frais. Les produits industriels représentent moins de 30% des débouchés du lait français, fait valoir la FNPL, tandis que les produits de grande consommation constituent 50% du marché, un marché qui génère des marges et qui a enregistré des hausses de prix de 6 à 10%.

Autre motif d’exaspération: la politique des pouvoirs publics, alors que se profile la libéralisation de la production laitière avec la fin programmée des quotas laitiers.

Ces dernières années, le prix du lait faisait l’objet d’une recommandation de l’interprofession, le Centre national interprofessionnel de l’économie laitière (Cniel) à laquelle ses différentes composantes – industriels, coopératives et producteurs – se pliaient. Mais cette pratique a dû cesser après une injonction en mai 2008 de la Direction générale de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF) pour distorsion de concurrence.

Cette décision a fragilisé la filière. Elle est intervenue au plus mauvais moment quand les marchés de matières premières agricoles et énergétiques connaissaient une volatilité sans précédent.

A partir du 1er avril, l’interprofession devait proposer une nouvelle grille d’indicateurs et renvoyer les négociations au niveau régional. En vain. Et faute d’accord, les transformateurs ont fixé eux-mêmes les prix, procédant ainsi aux «ajustements» qu’ils réclamaient.

Dimanche soir sur BFM, le ministre de l’Agriculture a indiqué vouloir relancer «les négociations» entre producteurs et industriels afin de «trouver un prix équitable» dans «les prochains jours».

(Source AFP)

En 2040, plus besoin de pétrole aux USA

Dans votre ouvrage, Capitalisme naturel, enfin édité en France, vous expliquez que la prise en compte des hommes et des ressources, s’inspirer de la nature, permet de gagner beaucoup d'argent...

Gagner des profits motive toutes les entreprises et beaucoup d’individus. Je n’ai aucun problème avec les profits gagnés honorablement. J'espère seulement que les bénéficiaires sauront placer leur argent dans des usages bénéfiques et bienveillants.

Vous dîtes que le PIB n'est plus un indicateur pertinent. Par quoi le remplaceriez-vous?

Beaucoup de chercheurs développent des indices comme le Net Material Welfare, qui prend en compte les nuisances des biens et des services (plutôt que de les intégrer comme on le fait avec le PIB) et qui soustraie la destruction ou l'épuisement des ressources naturelles (plutôt que de les considérer comme un revenu).

Tous les Humains peuvent-ils vivre l’American way of life?

En principe, avec une optimisation des usages et la fin de tous les gaspillages, les 6,7 milliards que nous sommes pourraient tous avoir le standard de vie américain, mais cela n’est probablement pas nécessaire, ni forcément désirable. Lorsque l’on a demandé à Ghandi ce qu’il pensait de la civilisation occidentale, il a sèchement répondu « Je pense que ce serait une très bonne idée ». Mais l’American way of life se transforme. Une portion significative d’Américains, que certains estiment à au moins 20%, vivent déjà dans la frugalité élégante ou la simplicité volontaire. Une proportion en progression à cause de la récession économique actuelle.

Etes-vous un partisan de la décroissance? Pensez-vous qu’une croissance infinie est possible sur une planète aux ressources finies?

Une croissance infinie de richesses matérielles, non. Mais une croissance infinie d'accomplissements humains, oui. Le marché est un superbe serviteur, un mauvais maître et la pire des religions. Son utilisation responsable requiert une attention de tous les instants. Il faut se demander ce que l'on veut et ce dont on a besoin, à combien on estime le «assez» et comment devenir de meilleurs êtres humains: c'est cela le but des processus économiques, qui, après tout, doivent exister pour servir les hommes et pas eux-mêmes. Toutes les religions nous préviennent contre le matérialisme. Par exemple dans l’Ancien Testament, l’Ecclésiaste nous dit que tout est vanité et que celui qui aime l’argent n’est pas rassasié par l’argent. Les textes religieux enseignent tous que c'est idiot et futile d'essayer de répondre à des besoins immatériels par des moyens matériels. Malheureusement, nous avons d'énormes industries et entreprises dont l'unique objet est de persuader les gens qu'ils veulent des choses dont ils n'ont pas du tout besoin.

"Aujourd'hui, déjà, un quart de notre littoral recule..."

LE MONDE | 16.05.09 | 16h03  •  Mis à jour le 16.05.09 | 16h03

Ça bouge, l'océan ! Je ne veux pas parler des vagues, ni du mal de mer que la prudence oblige à reconnaître qu'il nous surprendra toujours, ni même du somptueux balancement biquotidien des marées. Je pense au trait de côte. Il nous est si familier d'avoir là une falaise, ici une plage, qu'il nous est quasi impossible d'imaginer que ces repères géographiques ne sont pas des invariants.

Même si nous avons tous appris que les terrains sédimentaires se sont formés lors des grandes invasions marines, il paraît difficile de croire que nous allons vivre celles-ci en direct. Depuis le dernier rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) en 2007, l'estimation de la montée du niveau marin (qui était de 20 cm à 60 cm) a suivi une tendance pessimiste.

On parle de 1 mètre, voire de 4 à 6, si le Groenland se trouve entraîné dans le processus de fonte de l'Arctique et cela pour 2100, c'est-à-dire du vivant d'un enfant d'aujourd'hui. Il est encore temps d'éviter le pire, mais il faut nous préparer à l'inévitable. Le Grenelle de la mer, particulièrement notre groupe 1 - "La délicate rencontre entre la terre et la mer" - est l'occasion de poser ces problématiques. Aujourd'hui déjà, un quart de notre littoral recule. Submersions, écroulements, sape des ouvrages de protection, ruptures des cordons dunaires, modifications des courants, fragilité accrue aux tempêtes de plus en plus nombreuses et par là même perte de valeur écologique et économique des terrains menacés, voilà le sombre programme qu'il faut anticiper.

Que faire ? Allons-nous barricader la côte sous des tonnes de béton de plus en plus battues par les vagues ? A quel prix ? Pour quels enjeux ? Il va falloir parfois protéger et parfois céder, mais partout organiser la retraite, c'est-à-dire choisir en connaissance de cause. Les Terriens, depuis qu'ils le peuvent, ont toujours eu envie de "gagner" sur l'océan, les marins ont plus l'habitude de "collaborer" devant la puissance des éléments.

LA VILLA SUR LA FALAISE

Augmenter la hauteur des digues est une solution coûteuse et agressive pour le milieu, qui ne pourra s'imposer que pour des zones densément construites, des ouvrages d'art ou des industries indéplaçables. Il faudra abandonner la villa sur la falaise, la marina "pieds dans l'eau", le champ de maïs ou le parking. Pas question de chacun pour soi. Finis les épis protecteurs bâtis par une commune, qui détournent le sable de la plage d'à côté. Le problème sera trop grave pour être sectorisé. Çà et là, sous l'effet d'une tempête qui a emporté une digue, ou consciemment, certaines régions de la Somme ou de la Bretagne ont déjà entamé la dépoldérisation et la réestuarisation. Noms barbares pour parler de la restauration de ce qui était quand la mer flirtait librement avec la terre. Car autant que les installations humaines, il faudra ménager des espaces pour que la nature puisse reculer. Dunes, landes et zones humides rendent des services en termes de biodiversité, d'épuration, de nourriceries, de tampon contre les vagues, qu'il est vital de faire survivre.

Le littoral sera, peut-être, le premier territoire où l'homme va pouvoir, s'il le veut, réharmoniser son existence avec celle de la nature. Une sorte de révolution ?

Première femme à avoir réussi un tour du monde à la voile en compétition, la navigatrice est vice-présidente du groupe de travail du Grenelle de la mer consacré à "La délicate rencontre entre la terre et la mer". Pendant toute la durée de ces travaux, qui devraient s'achever au début de l'été, elle livre au Monde, chaque fin de semaine, son journal de bord. Celui-ci n'engage qu'elle-même, et aucunement les autres participants.

Isabelle Autissier

Article paru dans l'édition du 17.05.09.

Jean-Louis Borloo dévoile son plan pour le solaire

Jean-Louis Borloo, le 6 mai, au ministère. Crédits photo : Le Figaro

INTERVIEW - Le ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable lance notamment un appel d'offres pour construire une grande centrale photovoltaïque par région.

Jean-Louis Borloo se déplace vendredi dans la région de Chambéry pour une visite placée sous le signe de l'énergie solaire. Au menu, l'annonce de mesures pour que la France accélère son développement dans cette énergie très prometteuse.

LE FIGARO. - Vous dites que la France doit jouer un rôle de tout premier plan dans le développement de l'énergie solaire. Quels sont les grands axes de la stratégie dévoilée vendredi ?
Jean-Louis BORLOO. - D'abord et avant tout, accélérer les raccordements au réseau des infrastructures solaires, en simplifiant toutes les procédures. C'est d'autant plus crucial que, depuis le Grenelle de l'environnement, la progression des capacités de production photovoltaïque correspond à la moitié de ce qui a été réalisé au cours des dix dernières années.

Ensuite, l'État lance vendredi l'appel d'offres visant à implanter d'ici à 2011 au moins une centrale solaire dans chaque région, pour une puissance totale de 300 MW. Cela permet d'alimenter en électricité l'équivalent d'une ville de 150 000 habitants. Ce programme représente un investissement de 1,5 milliard d'euros, réparti sur tout le territoire.

Au cours des derniers mois, la valeur de plusieurs entreprises liées aux énergies renouvelables a chuté de manière spectaculaire. Cela correspond-t-il à une perte de confiance dans cette industrie ?
La crise financière a sans doute eu un impact sur les actions des entreprises, mais je rappelle que le secteur des énergies renouvelables connaît une croissance à deux chiffres depuis plusieurs années. Un exemple : la capacité du photovoltaïque a été multipliée par 2,5 sur la seule année 2008, et l'appel d'offres sur les centrales solaires va permettre de multiplier encore par 5 en quelques mois.

Si on analyse la trajectoire des compagnies vertes, on mesure qu'elles sont un bon amortisseur de crise et qu'elles créent de l'emploi : les énergies vertes amorcent leur expansion. Au contraire, le potentiel est tel que l'on ne peut que progresser.

Vous annoncez vendredi la création d'une équipe de France dédiée à la recherche et l'innovation dans les énergies nouvelles. Qu'est-ce que cela recouvre exactement ?
Le Grenelle de l'environnement va permettre de passer à la vitesse supérieure dans la recherche, notamment dans le solaire avec une enveloppe de 130 millions d'euros sur la période 2009-2012. Mais pour articuler parfaitement cet effort, en accord avec Valérie Pécresse, nous allons mettre en place une nouvelle organisation de la recherche dans le domaine des nouvelles technologies de l'énergie. Nous voulons mieux structurer la valorisation industrielle de cette recherche autour de plusieurs organismes de référence, comme le CEA, l'IFP et l'INES.

Nous avons sollicité l'aval du président de la République et du premier ministre afin de créer un fonds d'investissement dédié aux énergies nouvelles, doté d'un budget annuel de 100 millions d'euros.

Ces dernières semaines, on a surtout parlé de la filière nucléaire française. N'est-ce pas au détriment de l'essor du renouvelable ?
Pas du tout. Au-delà de l'EPR, les véritables augmentations de la capacité de production électrique française reposent sur les énergies renouvelables. La croissance verte du Grenelle de l'environnement est source de compétitivité. Elle crée des emplois et optimise le fonctionnement d'un grand nombre d'infrastructures. La France est véritablement en train de prendre ce virage.

Le jour où... la mer montera

NOUVELOBS.COM | 15.05.2009 | 13:12

Et si une partie de la calotte glaciaire Antarctique s’effondrait ? Ce pourrait être le point de départ d’un film catastrophe à gros budget. C’est une hypothèse de travail pour les chercheurs qui tentent de prévoir l’élévation des océans que cela provoquerait.

Vue en coupe de la calotte glaciaire occidentale de l’Antarctique, de la plate-forme de Filchner Ronne à celle de Ross (de gauche à droite). A son point le plus profond, la calotte s’appuie sur le socle rocheux à 2.500 mètres sous le niveau de la mer. (Image courtesy of J. Bamber, University of Bristol)

C’est un scénario catastrophe auquel personne ne veut croire mais dont on tente quand même de prédire les conséquences. Réputée instable, la partie ouest de la calotte glaciaire de l’Antarctique pourrait un jour s’effondrer et entraîner une hausse dramatique du niveau des océans. De combien de mètres? C’est ce que les chercheurs tentent de cerner. La dernière estimation publiée aujourd’hui dans la revue Science est moins alarmante que les précédentes. La montée des eaux serait de 3 mètres en moyenne contre 5 à 7 mètres d’après de précédentes études.

Les plates-formes de glace flottantes qui entourent la calotte glaciaire occidentale de l’Antarctique souffrent déjà du réchauffement climatique. Sur la péninsule Antarctique, les températures ont augmenté de 2,5°C depuis 50 ans (soit 0,5°C par décennie en moyenne) et le récent effondrement d’un pont de glace sur la plate-forme de Wilkins est symptomatique de la fragilisation de ces grandes étendues de glaces flottantes qui entourent et protègent la calotte glaciaire.

La topologie de la calotte glaciaire de l’Antarctique Ouest est en effet très particulière : une partie du socle rocheux sur lequel repose cette énorme masse de glace est située sous le niveau de la mer. La glace qui s’accumule sur la calotte glaciaire s’écoule d’abord sur la partie continentale avant d’atteindre les plates-formes flottantes, au-delà d’une limite appelée la ligne d’échouage. La diminution des glaces flottantes et le réchauffement des océans pourraient faire reculer cette ligne et déstabiliser la calotte glaciaire.

Jonathan Bamber (Université de Bristol, GB) et ses collègues –britanniques et hollandais- n’ont pas modélisé les conséquences d’un effondrement complet de la calotte occidentale de l’Antarctique mais seulement des glaces flottantes et de la partie de la calotte dont le socle repose sous le niveau de la mer (voir schéma). L’élévation moyenne du niveau des océans serait de 3,3 mètres, d’après leur modèle, mais elle serait plus forte sur les côtes nord-américaines et autour de l’océan Indien.

En effet, la redistribution des masses de glace à l’échelle du globe modifierait aussi le champ gravitationnel de la Terre et l’axe de rotation de la Terre. Dans le cas présent, ces changements provoqueraient une plus grande accumulation d’eau autour de l’Amérique du Nord et de l’océan Indien.

A l’heure actuelle rien n’indique qu’un tel processus de déstabilisation a commencé ou qu’il commencera un jour en Antarctique, précise Erik Ivins, chercheur au Caltech (Californie, USA), qui commente ces travaux dans la revue Science. Cette région reste cependant sous la surveillance de nombreux satellites, dont les données permettent d’affiner les modélisations des glaciologues et des climatologues.

Cécile Dumas
Sciences-et-Avenir.com
15/05/09

Réchauffement: la hausse du niveau de la mer serait moins forte que prévu, selon une étude

Le 15/05/2009

Randolph Schmid AP

Le niveau des océans dans le monde n'augmenterait que de trois mètres en cas d'effondrement dans la mer de la calotte glaciaire de l'Ouest antarctique, soit deux fois moins environ que les chercheurs ne le pensaient jusqu'ici, selon une nouvelle étude publiée vendredi dans la revue "Science". En Indonésie, la Conférence mondiale sur les océans s'est terminée vendredi sur une déclaration de principe.

L'élévation la plus importante du niveau de la mer se produirait le long des côtes ouest et est des Etats-Unis, où la hausse pourrait être 25% plus importante que dans d'autres régions du globe, selon l'étude dirigée par Jonathan Bamber, de l'université de Bristol, en Grande-Bretagne.

La calotte glaciaire de l'Ouest antarctique préoccupe depuis longtemps les chercheurs qui craignent son effondrement dans la mer pour cause de réchauffement du climat. Des études précédentes avaient estimé qu'un tel scénario provoquerait une augmentation du niveau des océans de 5 à 6 mètres.

Mais l'équipe de M. Bamber a calculé qu'un tel effondrement ne concernerait pas la totalité de la couche de glace, et que certaines parties resteraient accrochées au continent antarctique. Ainsi, selon eux, la hausse du niveau de la mer ne serait "que" d'environ 3 mètres.

Les chercheurs n'ont pas déterminé à quelle échéance cette élévation pourrait survenir. Une étude antérieure suggère toutefois que la fonte de la calotte pourrait durer 500 ans, ce qui signifierait une hausse progressive du niveau de la mer d'environ 0,6 centimètre par an.

La fonte de la calotte entraînerait également un nouvel équilibre entre les terres et les eaux susceptible d'affecter la rotation de la planète et d'accentuer l'élévation du niveau de la mer le long des côtes nord-américaines et dans l'océan Indien.

Par ailleurs, à Manado, en Indonésie, les pays participant à la Conférence mondiale sur les océans ont promis vendredi de réduire la pollution, la surpêche et de protéger les populations côtières des conséquences du changement climatique. Une déclaration adoptée par les délégations de plus de 80 pays mentionne ces objectifs mais ne prévoit aucune mesure spécifique pour les atteindre.

Six pays de la région Asie-Pacifique sont aussi tombés d'accord sur un plan de protection du "Triangle du Corail", un des plus importants réseaux de récifs coralliens au monde, promettant de réduire la pollution, d'éliminer la surpêche et d'améliorer les moyens de subsistance des populations côtières pauvres.

Le "Triangle du Corail" couvre l'Indonésie, les Philippines, la Malaisie, la Papouasie-Nouvelle-Guinée, les îles Salomon et le Timor-Oriental, et représente un tiers des récifs coralliens de la planète et 35% des espèces de poissons vivant dans ce type d'habitat.

Durant la conférence de cinq jours, qui s'est achevée vendredi, les participants ont évoqué le rôle des océans dans l'absorption des gaz à effet de serre et la manière dont ils sont affectés par le changement climatique. Ils ont également souligné le risque que le réchauffement ne fasse disparaître des écosystèmes entiers et ne détruise au cours du siècle les moyens de subsistance et les foyers de 100 millions de personnes vivant de la mer en Asie du Sud-Est.

"Les changements auxquels on s'attendait se produisent en fait plus vite que nous le pensions", a reconnu Mary Glackin, sous-secrétaire adjointe américaine pour les océans et l'atmosphère, évoquant notamment la fonte des glaces dans les régions polaires.

Les délégués espèrent que la conférence de Manado favorisera la prise en compte des océans dans le débat sur le changement climatique. De nombreux scientifiques veulent que les océans soient au menu de la conférence de l'ONU sur le climat qui doit permettre de conclure en décembre à Copenhague un nouveau traité sur la réduction des gaz à effet de serre en remplacement du protocole de Kyoto qui expire en 2012. AP

Le régime contentieux des parcs naturels régionaux précisé

publié le 14 mai 2009

Le Conseil d'Etat, dans un arrêt du 29 avril 2009, précise le régime contentieux des parcs naturels régionaux (PNR) et notamment la notion d'exception d'illégalité au regard de la charte d'un parc naturel régional, en l'espèce celle du parc naturel des Volcans d'Auvergne. La Haute Juridiction considère que, si les moyens tirés par voie d'exception de l'illégalité de la charte d'un PNR sont inopérants à l'encontre d'une décision approuvant un plan d'occupation des sols ou déclarant d'utilité publique un projet, il en est différemment pour une décision de refus.
Aux termes de l'article L.333-1 du Code de l'environnement, les PNR concourent à la politique de protection de l'environnement, d'aménagement du territoire, de développement économique et social et d'éducation et de formation du public. Ils constituent un cadre privilégié des actions menées par les collectivités publiques en faveur de la préservation des paysages et du patrimoine naturel et culturel. Chaque PNR est régi par une charte qui détermine les orientations de protection, de mise en valeur et de développement et les mesures permettant de les mettre en oeuvre.
En l'espèce, la communauté de commune de Manzat avait demandé au préfet du Puy-de-Dôme l'expropriation de terrains nécessaires à la création d'un lotissement industriel sur le territoire de la commune de Manzat. Ce projet se situait au sein du périmètre du parc naturel des Volcans d'Auvergne. Le préfet a refusé de déclarer d'utilité publique cette opération, et donc de faire droit à cette demande, au motif que la modification corrélative du plan d'occupation des sols le rendrait incompatible avec la charte du parc régional.
Après un premier refus du tribunal administratif de Clermont-Ferrand de faire droit à sa demande, la commune a fait appel. Devant la cour administrative d'appel de Lyon, elle a invoqué deux moyens principaux. D'une part, le préfet aurait méconnu l'étendue de sa compétence en refusant de mettre en compatibilité le plan d'occupation des sols de la commune au projet. D'autre part, la commune a soulevé un moyen tiré de l'exception d'illégalité de la charte, et plus particulièrement au regard de l'article L.333-1 du Code de l'environnement et de l'article L.123-16 du Code de l'urbanisme concernant la procédure à suivre en cas d'incompatibilité d'une déclaration d'utilité publique ou d'une déclaration de projet avec les dispositions d'un plan local d'urbanisme.
Rejetant le premier moyen, la cour administrative d'appel de Lyon a jugé le second moyen inopérant au motif que la décision du préfet, prononçant ou refusant la mise en conformité du plan local d'urbanisme, ne constitue pas une mesure d'application d'une telle charte.
Dans le présent arrêt, le Conseil d'Etat considère que la cour administrative d'appel a commis une erreur de droit. Il juge que "si ni le document d'urbanisme, ni la déclaration d'utilité publique, ne constitue une mesure d'application de la charte, et si les moyens tirés par voie d'exception de l'illégalité de la charte seraient par suite inopérants à l'encontre d'une décision approuvant un plan d'occupation des sols ou déclarant d'utilité publique un projet, il en va autrement s'agissant d'un refus de modifier le document d'urbanisme et de déclarer d'utilité publique une opération pris au motif d'une incompatibilité avec la charte".
Le Conseil d'Etat choisit ensuite de régler l'affaire au fond eu égard aux circonstances de l'espèce et rejette le pourvoi de la commune au motif que la charte ne comportait pas d'illégalités dans ses dispositions.

Marie-Catherine Chabrier / Cabinet de Castelnau

LOCALTIS

Reach: le temps des choix stratégiques

15/05/2009 10:18
En vue de l’enregistrement de leurs substances à partir de 2010, les entreprises concernées par Reach se sont regroupées au sein de forums afin de mutualiser informations et données. Un exercice inédit et complexe qui implique des risques financiers, juridiques et commerciaux. Les industriels devront effectuer des choix stratégiques, comme l’arrêt de productions non rentables.

«Le compteur tourne» prévient Philippe Prudhon, directeur général d’Atout Reach, société de conseil créée en 2007 par les industriels de la chimie. La première échéance pour l’enregistrement des substances à plus haut tonnage et les plus préoccupantes -un nombre estimé à près de 30.000 (22% des substances pré-enregistrées)- est fixée au 30 novembre 2010. La date semble lointaine. Mais d’ici le dépôt du dossier d’enregistrement, de nombreux obstacles devront être surmontés. Actuellement, les 65.000 entreprises européennes ayant pré-enregistré des substances sont regroupées au sein de forums d’échange d’informations sur les substances (acronyme anglais Sief). Un Sief rassemble de quelques-uns à plusieurs milliers d’acteurs autour d’une seule et même substance. L’objectif? Constituer un unique dossier d’enregistrement dont la partie commune doit être déposée par le déclarant principal désigné par les membres du Sief. «Un dépôt de la partie commune autour de juin 2010 est conseillé pour la première échéance», indique Catherine Lequime, spécialiste de Reach à l’Union française des industries chimiques (UIC). Or aujourd’hui, seuls 10% des forums auraient déjà nommé leur chef de file. Avant même la désignation du déclarant principal, le règlement prévoit qu’un «facilitateur» coordonne les échanges entre les acteurs mais là encore, seuls 50% des Sief en seraient dotés. Et la présence de ce médiateur, parfois auto-désigné, ne serait pas nécessairement une garantie de l’efficacité des échanges.

La constitution du dossier nécessite en effet que les acteurs partagent les données de toxicologie et d’éco-toxicologie et d’usage de leurs substances afin de mutualiser les coûts des études. Durant cette période, les entreprises sont invitées à déclarer le niveau d’implication qu’elles souhaitent adopter au sein des forums sur une échelle de 1 à 4, de la position de co-leader, à celle d’acteur «dormant» qui «pourrait ne pas aller jusqu’à l’enregistrement», en passant par la position intermédiaire de l’industriel qui «ira à l’enregistrement sans s’impliquer dans toutes les démarches». «Certaines PME aux ressources limitées, mais pour lesquelles des substances sont stratégiques, s’impliquent fortement dans les forums à l’instar des grands groupes industriels. D’autres préfèrent se placer en retrait et négocieront l’achat des données collectées par les autres à la fin du processus», relate Catherine Lequime.

Une première difficulté consiste à établir des règles communes en matière de confidentialité, de partage des coûts et de responsabilité juridique. «Le nombre élevé d’entreprises au sein d’un même Sief -plus de 3.000 forums rassemblent plus de 100 participants- rend bien sûr leur organisation complexe mais accroît aussi la possibilité d’amortir les coûts», souligne Emmanuel Moreau, chef du bureau des substances chimiques au Meeddat. D’autres problèmes sont également soulevés. «Le fait que tous les textes soient en anglais représente souvent une difficulté», explique Nadine Mulot chargée de mission Atout Reach. Concernant l’aspect juridique, des questions se posent quant à l’interprétation du règlement, la qualification des substances concernées, mais aussi l’élaboration de l’accord (ou contrat) de consortium qui définit les règles du jeu entre les acteurs d’un forum. «Reach met au défi deux grands principes du droit communautaire: le droit de la concurrence et celui de la propriété intellectuelle» souligne Lionel Roche, avocat du cabinet Aklea.

Le coût demeure toutefois la problématique majeure, en particulier pour les PME qui représentent 82% des entreprises concernées. Il est fonction du nombre d’études à réaliser, lié au tonnage concerné et aux règles de partage des coûts des forums. «Le coût lié à la préparation du dossier d’enregistrement a ainsi été estimé autour d’un million d’euros pour une substance produite à plus de 1.000 tonnes par an par une PME de 500 salariés, indique Nadine Mulot. Dans ces conditions, certaines PME préfèrent arrêter la production de la dite substance». L’Union des petites et moyennes industries (UNPMI) ne signale toutefois aucune cessation d’activitéliée à l’application de Reach. «Plusieurs entreprises ont toutefois décidé de sous-traiter leur activité de traitement de surface pour éviter les contraintes liées à Reach», indique Frédéric Grivot représentant de l’UNPMI.«C’est trop tôt pour le dire, souligne Catherine Lequime. Nous faisons le maximum pour accompagner les PME, en particulier dans la rédaction des clauses de contrat de consortium.»

A l’occasion de sa conférence annuelle, le 24 mars, l’UIC avait demandé au gouvernement un soutien financier pour aider les PME à constituer leur dossier d’enregistrement (1). Une réflexion en cours au Meeddat et au ministère de l’industrie s’orienterait vers un appui technique plutôt qu’une aide financière directe. «Le système de redevance de l’Agence européenne des produits chimiques (Echa) est déjà gradué en fonction de la taille des entreprises, fait valoir Emmanuel Moreau, chef du bureau des substances chimiques au Meeddat. Il rappelle en outre l’existence du Help-desk du Bureau d'évaluation des risques des produits et agents chimiques (Berpc). Concernant le retard pris par les forums, Emmanuel Moreau se veut optimiste: «Cette phase appartient aux industriels, c’est à eux de trouver des solutions. L’Echa incite d’ailleurs aux échanges de bonnes pratiques et fournit un appui technique». La société de conseil Atout Reach, associée à des experts en ingénierie de l’environnement (Antea), solutions informatiques (Trasys) et conseil juridique (Aklea), propose à ses clients des expertises, de la veille et un accompagnement réglementaire personnalisé.

Cependant, «les PME, notamment celles concernées par les échéances de 2013 et 2018, risquent de devenir le chaînon manquant si elles ne s’engagent pas dès maintenant, avertit Pierre Garçon, président de la société EcoMundo, spécialisée dans les outils logiciels. Elles risquent ensuite de pas avoir accès à certaines données spécifiques à leur usage et de devoir payer un prix plus élevé.»

(1) Dans le JDLE «Reach: l’industrie chimique demande un soutien financier»

JOURNAL DE L ENVIRONNEMENT

En Turquie, des milliers d'ouvriers du textile sont atteints de silicose

LE MONDE | 14.05.09 | 16h13  •  Mis à jour le 14.05.09 | 16h13

Istanbul (Turquie), correspondance

A 22 ans, Erkan a le pas lent et la respiration saccadée d'un vieillard. Dès l'âge de 14 ans, le jeune homme a débarqué de sa campagne anatolienne pour venir travailler à Istanbul : quatre ans de labeur dans un atelier textile de la lointaine banlieue. "Je suis arrivé ici avec mes deux frères. Nous ne savions même pas qu'il existait une rive asiatique et une rive européenne à Istanbul", explique-t-il, à bout de souffle. L'un des frères est hospitalisé depuis plusieurs semaines, tandis que le second, invalide, est retourné au village. Tous trois sont en sursis, atteints par la silicose.

Cette affection pulmonaire incurable qui frappe habituellement les mineurs de fond s'est répandue de manière inquiétante chez les ouvriers du textile, et plus particulièrement ceux employés au délavage de la toile de jean dans de petits ateliers confinés. Au moins une quarantaine de personnes en sont mortes depuis 2005.

En cause : la technique de la pulvérisation de sable ou de silice à haute pression, couramment employée dans ces usines pour délaver le denim. Cette pratique, interdite dans l'Union européenne, vient tout juste de l'être en Turquie, début avril, par le ministère de la santé, qui a annoncé la fermeture d'une soixantaine d'ateliers.

Mais le mal est fait. Le comité de soutien aux travailleurs du jean estime à environ 4 000 le nombre d'ouvriers turcs atteints par la silicose. "J'ai déjà perdu une dizaine d'amis et d'anciens collègues de travail, explique l'un des responsables, Abdulhalim Demir, 28 ans, lui aussi atteint. Dans son village de la région de Bingöl, dans l'Est, dont il est originaire, ils seraient au moins 300 malades.

Douze heures par jour, il décapait du tissu en pulvérisant du sable, traitant ainsi l'équivalent de 400 paires de jeans quotidiennement. La poussière s'incrustait "jusque dans les sous-vêtements".

"C'était un travail très dur, mais qui nous permettait de toucher un bon salaire, environ 600 euros, raconte-t-il. L'atelier dans lequel je travaillais n'avait pas de fenêtre et nous n'avions qu'un petit masque en tissu pour nous protéger. Nous courions le risque, car ces emplois étaient les seuls à offrir le logement." A la fin de sa journée de travail, Abdulhalim allait dormir dans une pièce adjacente à l'atelier.

Le professeur en médecine Zeki Kiliçaslan estime que trois mois à ce régime suffisent à contracter la silicose. "95 % de ces ouvriers travaillent au noir et sans Sécurité sociale", ajoute-t-il. Des dizaines d'ateliers de ce type, souvent clandestins, emploient environ 10 000 personnes, d'après le ministère du travail. Un chiffre très sous-évalué.

"La maladie progresse très vite, constate Fulya Ayata, membre du comité de soutien. Il faut renforcer les contrôles et classer la silicose comme maladie professionnelle pour permettre aux victimes de toucher une retraite et une pension pour leur famille."

La Turquie, dont l'industrie textile reste l'un des piliers de l'économie, est l'un des plus gros fabricants mondiaux de jeans et le troisième exportateur, selon Nedim Özbek, président de l'association des producteurs de jeans. "Ce segment joue un rôle de locomotive et emploie 300 000 ouvriers", résume-t-il.

Les plus grandes marques, de Levi's à Dolce & Gabbana, sous-traitent une partie de leur production en Turquie. Rejetant toute responsabilité des patrons du secteur, M. Özbek estime que cette industrie est victime d'un "complot" et que "les ateliers clandestins installés sous les escaliers n'existent quasiment plus depuis des années".

Longtemps actifs dans la banlieue pauvre d'Istanbul, peuplée d'immigrants des campagnes de l'est du pays, les ateliers ont commencé à déménager vers des villes de province du pays, mais aussi en Egypte ou au Bangladesh.

Guillaume Perrier

La bataille de l'Arctique

LEMONDE.FR | 14.05.09 | 14h33  •  Mis à jour le 14.05.09 | 16h49

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